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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSELINE DIFFUSION
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PERLE BY ROSELINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLE BY ROSELINE
ROSELINE DIFFUSION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4270828
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2026
PERLE BY ROSELINE de ROSELINE DIFFUSION

Présentation de la marque PERLE BY ROSELINE

Déposée le 9 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSELINE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLE BY ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSELINE DIFFUSION domicilié(e) CHATEAU SAINTE-ROSELINE - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 631 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque PERLE BY ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE BY ROSELINE arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

ROSELINE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PERLE D'AZUR , PERLE DE ROSELINE , HARMONIE DE ROSELINE , ROSELINE DIFFUSION , NOBLESSE DE ROSELINE , LOVE R BY ROSELINE , ROSELINE


ROSELINE DIFFUSION, société par actions simplifiée - CHATEAU SAINTE-ROSELINE - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France - SIREN 420631566


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Vins.